Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECD
Numéro de dépôt :
1100755
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
ARRAS
Présentation de la marque ECD
Déposée le 13 juin 1979 par CHABOT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « ECD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECD est expirée depuis le 13 juin 1989.
CHABOT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003